Enquête publique relative à la modification n°1 du RLPi de l’EPT Plaine Commune – Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Selon l’article R. 123-21 du code de l’environnement, vous trouverez les documents relatifs au rapport et aux conclusions du commissaire enquêteur en téléchargement ci-dessous :
Mars 2025
Annexe 1 - Mars 2025
Annexe 2 - Mars 2025
Annexe 3 - Mars 2025
Annexe 4 - Mars 2025
Annexe 5 - Mars 2025
Annexe 6 - Mars 2025
Annexe 7 - Mars 2025
- Partager l'article « Enquête publique relative à la modification n°1 du RLPi de l’EPT Plaine Commune – Rapport et conclusions du commissaire enquêteur » sur twitter (ouvre un nouvel onglet)
- Partager l'article « Enquête publique relative à la modification n°1 du RLPi de l’EPT Plaine Commune – Rapport et conclusions du commissaire enquêteur » sur facebook (ouvre un nouvel onglet)
Voir aussi
- Actualités, Propreté, Ville
Propreté – Dératisation à partir de la mi-septembre dans le secteur Clos Saint-Lazare
Dans le cadre de la lutte contre la prolifération des rats, une campagne de dératisation sera menée à partir de la mi-septembre dans le secteur…
- Actions Sociales, Actualités, Ville
Impayés de loyer, dette locative : le CCAS peut vous aider
Au cours de l’été, plusieurs familles stanoises ont été expulsées de leur logement.
- Actualités, Associatif
Vie associative – L’heure du forum a sonné !
Tous les acteurs de la vie associative vous donnent rendez-vous samedi 6 septembre, de 11h à 18h, au stade Auguste-Delaune pour le Forum des associations.…
