Publicité des actes administratifs
DÉCISIONS – 2026
ARRÊTÉS – 2026
Portant sur l'interdiction de pénétrer dans les locaux situés au 8, Avenue Louis Bordes à Stains (93240), référence cadastrale G 0071.
fixant la liste des candidats au deuxième tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Fixant la liste des candidats au premier tour des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 dans le département de la Seine-Saint-Denis
retardant l'heure de clôture du scrutin les 15 et 22 mars 2026
ARRÊTÉS – 2025
fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris,…
DÉCISIONS – 2025
ARRÊTÉS – 2024
DÉCISIONS – 2024
ARRÊTÉS – 2023
Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de la Seine-Saint-Denis
DÉCISIONS – 2023
ARRÊTÉS – 2022
DÉCISIONS – 2022
Voir aussi
Marque Employeur – Campagne Interne
DÉGENRONS LES MÉTIERS ! L’identité de genre, c’est quoi ? L’identité de genre désigne le ressenti profond d’une personne à se reconnaître homme, femme, ni l’un…
Centre Administratif Louis Pierna
Retrouvez les services municipaux suivants au Centre administratif Louis Pierna au 47 avenue George Sand dans le quartier du Clos Saint-Lazare. Les services municipaux suivants…
Cimetière
6 Rue Michel Rolnikas, 93240 Stains 01 49 71 82 36 La liste des opérateurs funéraires habilités dans le département de la Seine-Saint-Denis est…
Vie citoyenne
Secteur Vie associative Maison des Associations 6 avenue Jules Guesde 93240 Stains laurence.grante-delille@stains.fr 01 49 71 40 20 – 01 49 71 32 91 Horaires…